Conditions générales de vente

Trame à compléter et à faire relire (juriste ou guichet d'entreprises) avant la mise en ligne.

1. Objet

[Les présentes conditions régissent les ventes réalisées sur le site…]

2. Produits

[Description des produits, caractère artisanal, légères variations possibles d'une pièce à l'autre. Pièces vendues à l'unité ou en petite série, dans la limite du stock affiché.]

3. Prix

[Prix en euros, TVA comprise ou mention du régime de franchise : à confirmer avec la comptabilité.]

4. Commande et paiement

[Étapes de commande. Paiement en ligne via Mollie : Bancontact, carte bancaire, PayPal.]

5. Livraison

[Zones, délais d’expédition des pièces en stock, frais. Transporteurs : bpost, Mondial Relay, PostNL.]

6. Droit de rétractation

[14 jours à compter de la réception. Exception : les créations réalisées sur demande selon les indications du client.]

7. Garanties

[Garantie légale de conformité (2 ans) : formulation à faire valider.]

8. Médiation

[Coordonnées du service de médiation pour le consommateur]